Disposer d’une piscine chez soi est une valeur ajoutée à la maison. Néanmoins, à l’instar de plusieurs autres personnes, vous évitez d’en construire une grande pour faire exploser le coût des différentes taxes. Justement, il existe des dimensions dont il faut tenir compte pour que votre piscine soit imposable. Mais la véritable question est de savoir quelles sont ces dimensions ? C’est également la question à laquelle nous apporterons des éléments de réponse à travers cet article.
Plan de l'article
Que savoir sur la fiscalité des piscines ?
Lorsque vous optez pour l’installation d’une piscine dans le jardin de votre maison, cela implique systématiquement une augmentation de vos différentes taxes d’habitation et foncières. Mais, la réalité est que toutes autres constructions maçonnées au sein d’une maison est susceptible d’augmenter la valeur locative du bien immobilier. Les constructions additives qui sont prises en compte sont entre autres : les abris de jardin, les piscines, les terrasses, etc.
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Notons par ailleurs que les différentes taxes sur ce qu’il convient d’appeler piscines privées sont déterminées avec la surface taxable du bassin au m². Pour ce faire, l’obligation vous est faites de faire la déclaration de toutes nouvelles piscines construites dans l’un de vos domiciles. En plus d’influencer de façon directe vos impôts, elles touchent aussi votre fiscalité.
Quelles sont les piscines à choisir pour ne pas être imposé ?
Il existe trois grandes sortes de piscines qui ne peuvent pas être imposées.
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Optez pour les piscines de moins de 10m²
C’est une évidence ; une piscine est imposable lorsqu’elle ne jouit pas d’une dimension supérieure ou égale à 10 m². Mieux, le cas échéant, vous êtes tout aussi libre de faire une déclaration des travaux aux services compétents. Vous n’avez même pas besoin de solliciter une autorisation auprès de la municipalité avant le démarrage des travaux. Le problème majeur, avec ce type de piscine est qu’elle ne vous donne pas la possibilité de nager correctement. Vous convenez donc avec nous que la question de la dimension est essentielle lorsque l’on ne désire pas payer des impôts sur sa piscine. En fait, tel votre bassin est grand, tels vos impôts connaissent une grande hausse.
Néanmoins, dans le cas où vous résidez dans une zone protégée, il est obligatoire que vous déclariez votre petite piscine peu importe sa dimension. Il peut s’agir des réserves naturelles, des parcs ou des sites classés.
Choisissez des piscines hors-sol et démontables
Lorsqu’une piscine est hors-sol, elle est d’office non imposable. Cet état de choses est dû au fait que ces types de piscines offrent la possibilité d’être démontés. De ce fait, elles ne sont pas vues comme des constructions maçonnées. Les piscines qui sont construites et qui n’ont connues ni terrassement ni tout autre ouvrage de maçonnerie sont considérées non imposables. Il faudra cependant que ces différentes piscines offrent la possibilité d’être déplacée sans qu’on ne les démolisse. En revanche, toute les piscines enterrées ou semi-enterrées qui jouissent d’une dimension supérieure ou égale à 10 m² sont également imposables. Cela est dû fait qu’elles font appel à des constructions maçonnées. Elles ne peuvent non plus être déplacées.
Quelles sont les dimensions pour une piscine non imposables ?
Sachez d’ores et déjà qu’une piscine est dite non imposable lorsqu’elle ne prend pas assez de places. Il est donc possible que vous l’installiez dans votre jardin en dépit du fait que vous disposiez de très peu d’espace. Les dimensions requises sont comprises entre deux mètres de largeur sur cinq mètres de long. Vous pourriez par ailleurs opter pour une dimension comprise entre 2,5 mètres pour la largeur et 4 mètres pour la longueur.
Lorsque vous optez pour une forme ronde ou carrée, votre mini-piscine devra être imbue d’une dimension inférieure à 10 m². Ce n’est qu’à cette condition que vous ne payerez pas d’impôt. Pour une construction plus solide et durable, vous pourriez par exemple optez pour des constructions de piscine en coque, en béton ou en bois. Faites le choix selon votre goûts et votre convenance.
